DISCLAIMER ® : The use of the original manufacturers' name is for reference purposes only, and it is not implied that any part is the product of these manufacturers. RIKENBRAUM, and the listed parts contained herein are not sponsored, affiliated, or otherwise connected in any way with the equipment manufacturers named in this document. Important: Les marques citées sont des marques déposées et ne représentent aucune affiliation juridique. Les noms de sociétés et de produits sont utilisés uniquement à titre de référence, et n'indiquent pas que les pièces ou moteurs, ni que RIKENBRAUM sont affiliés ou sont connectés en aucun cas aux constructeurs cités sur ce document.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ( RIKENBRAUM ) - Document R001 du 01/11/2019

IMPORTANT : pour rappel, les produits vendus sur ce site sont des produits techniques. Il est préférable de faire appel à un professionnel pour le remontage de certaines pièces et de suivre les bonnes pratiques pour le remontage de ces organes et pour le bon fonctionnement de l'application. La plupart de ces pièces ou ensembles tournants sont soumis aux lois de la dynamique des fluides. Dans ce cadre, nos conditions de vente ci-dessous imposent de respecter certaines règles et préconisations connues par tous les professionnels de la réparation. Par conséquent, nous vous conseillons avant de commander sur notre site, de bien identifier vos besoins, de bien identifier l'application, de bien identifier le moteur, de bien identifier les pièces que vous commanderez. Toutes les pièces commandées doivent être manipulées avec précaution, dans un environnement propre et adapté à la mécanique, par des personnes ayant des connaissances en mécanique et qualifiées pour le remontage de certaines pièces techniques pour éviter tout problème mécanique ou par défaut, tout problème lié à un mauvais diagnostic initial ( exemple : manque de compression, manque de lubrification, manque de refroidissement, manque de tension, manque d'alimentation, mauvaise filtration, mauvaise utilisation de la machine ou du moteur en milieu confiné, manque de propreté, manque d'entretien des cuves ou récipients contenant des fluides utilisés pour le fonctionnement de la machine et du moteur, etc).

Aucun produit ne sera repris ou échangé si :

Le produit est hors de son emballage d'origine

Le produit a été monté, sali, mal utilisé ou mal monté par un particulier ou un professionnel

Le produit a des traces d'huile à la suite d'un mauvais montage ou d'une erreur du client lors du choix pièces ou d'une erreur d'identification de l'application ou du moteur

Le produit a des traces de fluides à la suite d'un mauvais montage ou d'une erreur du client lors du choix pièces ou d'une erreur d'identification de l'application ou du moteur

Le produit ou l'emballage a une ou des traces apparentes de choc, rayures, griffures, etc.

L'emballage d'origine doit être  retourné en parfait état, propre, non déchiré, sans adhésifs rajoutés.

Tous les produits vendus par CLT TRADING & SERVICES bénéficient des garanties usuelles prévues par la loi, et le cas échéant d’une garantie du fabriquant, dont l’étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques. Pour pouvoir bénéficier des garanties des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. A titre indicatif et non exhaustif, les garanties usuelles prévues par la loi ne couvrent pas l'utilisation anormale ou non conforme des produits, les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné, les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure. Attention, la garantie légale ne s'applique pas ou s'applique seulement partiellement à la réparation de dommages résultant d'une cause externe (par exemple, accident, choc, foudre, fluctuation de courant...), ou d'une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de l’équipementier ou d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de la pièce. Dans tous les cas, la société CLT TRADING & SERVICES ne saurait être tenue pour responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à tout achat effectué via le site Internet «http://www.rikenbraum.com », propriété de CLT TRADING & SERVICES qui se réserve le droit de les modifier à tout moment. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date d’acceptation de la commande.

Tarifs :
Les prix figurant sur le site sont des prix HT et TTC en euros tenant compte de la TVA applicable (pour une livraison en France métropolitaine) au jour de la commande. Tout changement du taux est systématiquement répercuté sur le prix des produits. Ces prix ne comprennent pas les frais de port, ceux-ci sont calculés et affichés lors de la commande. La société CLT TRADING & SERVICES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de CLT TRADING & SERVICES ne pourra être engagée, toujours se référer au nom du produit. Les poids indiqués sont fournis par les constructeurs, ils peuvent varier légèrement d'une série à une autre et n'ont pas un caractère contractuel. La majorité des produits proposés à ses clients par www.rikenbraum.com est disponible.

Acceptation de la commande :
Chaque commande est acceptée par la société CLT TRADING & SERVICES si l’acheteur :
1. remplit la fiche d’identification sur laquelle il indique toutes ses coordonnées ( pour garantir la qualité du d'administration des ventes et des livraisons )
2. valide sa commande après l’avoir vérifiée
3. effectue le paiement dans les conditions prévues

Pour l’acheteur, la validation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, en toutes connaissances de cause et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la validation enregistrée par le site www.rikenbraum.com vaudront preuve de la transaction. La validation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le site www.rikenbraum.com communiquera par courrier électronique une confirmation de la commande enregistrée, à condition que l’adresse électronique fournie par l’acheteur soit valide.
 
Modalités de paiement :
La totalité du paiement est exigible à la commande. Le règlement est effectué :
- soit par carte bancaire
- soit par virement bancaire ( IBAN )
La société CLT TRADING & SERVICES n'accepte pas les règlement par chèque.

Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, le compte de l’acheteur est débité dès validation de la commande. Lorsque les articles font l’objet d’une livraison, la facture est jointe aux articles livrés. Dans tous les autres cas, une facture sur papier faisant ressortir la TVA applicable le cas échéant, sera adressée à l’acheteur, sur simple demande. Malgré tous les soins apportés par la société CLT TRADING & SERVICES à l’approvisionnement de ses stocks, un article peut devenir indisponible entre la prise de commande et la livraison. En cas d’impossibilité d’honorer tout ou partie de la commande, le compte de l’acheteur est crédité automatiquement par la société CLT TRADING & SERVICES, pour le montant des articles non livrés. la société CLT TRADING & SERVICES avertira alors l’acheteur par courriel.

Livraison et délai :

La livraison des produits est dépendante du stock fournisseur. En cas de rupture de produit par notre fournisseur, le client pourra exigé un remboursement. L’adresse de livraison peut être différente de l’adresse de facturation. L’une et/ou l’autre doivent être indiquée(s) sur la commande. Les commandes sont traitées dans un délai maximum de cinq (5) jours ouvrés à compter de leur date de réception par la société CLT TRADING & SERVICES. Le délai de livraison est celui du transporteur. Il est en moyenne de deux (2) jours en France métropolitaine
La société CLT TRADING & SERVICES prend les dispositions nécessaires pour minimiser les risques lors de l’acheminement. Ces risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où l’article commandé quitte les locaux de la société CLT TRADING & SERVICES. Nos prix sont conclus départ de nos magasins « port en sus » et d’emballage. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids pesé (ainsi que du poids volumétrique de la commande pour les expéditions hors zone France Métropolitaine, UE et hors UE). Plusieurs modes de livraison vous sont proposés :

•      Pour les colis de moins de 30kg et peu encombrant : Livraison à domicile sous 24 à 72 h par Colissimo La Poste ou expressiste (exemple : CIBLEX, TNT, UPS, FEDEX, etc).

•      Pour les colis de + de 30 kg ou encombrant : livraison sur palette par transporteur sous environ 3 à 6 jours en France Métropolitaine.

Les délais de livraison pour la Corse seront augmentés de 24 à 48 h. Nous ne garantissons aucun délai de livraison hors France Métropolitaine.

Pour toute commande à livrer à l’étranger ( zones hors UE et les DOM-TOM ), contactez-nous par e-mail à l’adresse : contact@rikenbraum.com. Un devis personnalisé vous sera établi.

Le client doit impérativement vérifier lors de la livraison, en présence du transporteur, la conformité de la commande livrée. Si le client constate des dégâts ou des produits manquants, il doit le préciser en émettant ses réserves détaillées sur le bon de livraison du transporteur. Si le colis est endommagé, le client à 48 heures pour se retourner contre le transporteur par courrier recommandé avec AR pour signaler et évaluer le sinistre. Le client doit demander au chauffeur les coordonnées exactes de l'entreprise en local et de la personne à contacter pour adresser de le courrier recommandé avec AR au transporteur sous 48 heures. Il doit également informer la société CLT TRADING & SERVICES dans les 24 heures suivant la livraison à l’adresse suivante : CLT TRADING & SERVICES, Allée Delamare DEBOUTEVILLE – 27310 BOURG-ACHARD, France ou par e-mail contact@rikenbraum.com.

Délai de rétractation :

Le délai de rétractation légal est de 14 jours. Suivant les dispositions de l’article L. 121-21 du Code de la Consommation, « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance sans avoir à motiver sa décision… ». Aux termes des dispositions légales, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de son colis pour informer CLT TRADING & SERVICES de sa décision de se rétracter. Le client doit renvoyer les produits dans un délai de 14 jours, à compter de la date de communication à CLT TRADING & SERVICES de sa décision de se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du client.

Le droit de rétractation n’oblige pas CLT TRADING & SERVICES à reprendre les produits endommagés, utilisés ou présentant des traces de montage. CLT TRADING & SERVICES imposera un abattement de 20% pour vétusté ou utilisation sur les produits retournés, en fonction de leur état et de l'état de l'emballage. Si le produit a subi un choc ou une mauvaise utilisation, CLT TRADING & SERVICES se réserve le droit de se retourner contre le client. Lorsque la commande est retournée complète, dans les emballages d’origine, le remboursement du prix facturé des produits retournés sera effectué dans les 14 jours suivant la date de rétractation. Les produits spécifiques hors stock, commandés à la demande du client peuvent subir un abattement pouvant aller jusqu’à 70 % en fonction du type de pièce. Le client en sera informé lorsqu’il fera valoir son souhait de rétractation. Le remboursement se fait selon le mode de paiement utilisé par le client lors de sa commande (carte bancaire, chèque ou virement). Pour toute réclamation ou question concernant votre commande, notre Service Clients est à votre disposition par email : contact@rikenbraum.com

Non-conformité : Outre la garantie légale, en cas de non-conformité d’un article vendu, ce dernier pourra être retourné à la société CLT TRADING & SERVICES qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera, après accord préalable. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent être transmises par email et dans un délai de trente (30) jours à compter de la date livraison, à l’adresse suivante contact@rikenbraum.com.

Dans le processus de vente en ligne, la société CLT TRADING & SERVICES n'est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Limite du montant de la Responsabilité: la société CLT TRADING & SERVICES est responsable, sans pour autant que son engagement pécuniaire ne dépasse le montant de la commande. L'acheteur, au-delà de cette limite s’engage à renoncer et à faire renoncer à tout recours contre la société CLT TRADING & SERVICES et à la garantir contre toute action qui pourrait être dirigée contre elle.

Correspondance :

Toute demande d'information, question, ou réclamation devra être adressée :

- par courriel : contact@rikenbraum.com

- par voie postale : CLT TRADING & SERVICES, Allée Delamare Debouteville, 27310 Bourg Achard ( France )

Droit applicable et règlement des litiges :

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises exclusivement à la loi française. Toutes les marchandises fournies par nos soins sont vendues selon nos conditions générales de vente. Les marchandises sont vendues à l'export EXW UNLOADED CLT TRADING & SERVICES. La passation d’une commande ou l’acceptation de nos offres de prix entraîne l’approbation du client, des règles suivantes. Tous les autres termes ou conditions (même stipulés dans la commande du client) sont exclus à moins d’un accord écrit expressément consenti par nos soins. Tous les produits que nous vendons doivent être conservés dans leur emballage d'origine. Aucun produit de sera repris si il n'est pas en parfaite condition dans son emballage d'origine ( emballage non ouvert ) et que son emballage d'origine soit en parfait état ( non détruit, non arraché, dans l'état d'origine propre et fermé sans rajout d'adhésif ). Les commandes ne sont valables et n’engagent la société CLT TRADING & SERVICES que sous réserve qu‘elles aient fait l’objet d’un accord écrit. De convention expresse, les commandes sont soumises à nos conditions générales de vente. Aucune dérogation ou modification n’est valable à moins d’avoir été acceptée par notre Direction. Toute commande de pièces spécifiques non suivies en stock ne pourront en aucun cas faire l’objet d’un retour pour quelque motif que ce soit. Toutes les marchandises sont vendues aux conditions en cours et varient en fonction des évolutions économiques. Dans le cas de modification (changement de spécification, annulation, etc.) de la commande par le client, nos prix seront modifiés en conséquence, et en particulier toute annulation de commande entraînera des indemnités. Tous les prix indiqués sur nos documentations et communications publicitaires sont départ CLT TRADING & SERVICES. Nos délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif et sans engagement contractuel de la société en raison des aléas de l’approvisionnement et de livraison. Les dépassements de délais de livraison ne donnent pas droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer de dommages et intérêts. Si la livraison est effectuée par transporteur le client reconnaît être organisé pour le déchargement et en assure la responsabilité. A défaut de mention sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise après réception de la marchandise. Nous ne sommes pas responsables des performances obtenues par les matériels réparés à l’aide de nos marchandises. De même, nous dégageons toute responsabilité concernant les défauts, dégâts, insuffisances causées par nos marchandises si ces dernières ont été utilisées de manière inadéquate, manipulées de manière anormale, mal stockées ou à la suite d'un mauvais montage. Il est impératif lors du remontage des pièces ou des moteurs livrés par la société CLT TRADING & SERVICES de vérifier et de nettoyer le système de refroidissement du moteur ( radiateur, pompe à eau, durites, thermostat ), de vérifier et de nettoyer le système de lubrification du moteur ( refroidisseur d'huile, pompe à huile, changement des filtres à huile, tube de graissage, crépine ), de vérifier et de nettoyer le circuit du carburant moteur ( résidus et bactéries dans cuves extérieures de stockage, résidus et bactéries dans le réservoir de la machine ou du moteur, changement des filtres à carburant, les tuyaux d'alimentation ), ainsi que pour le remontage des turbos de bien suivre les instructions recommandées par le constructeur. Le client reconnaît avoir disposé de toutes les informations qui lui étaient nécessaires pour acquérir cette marchandise en toutes connaissances et sous sa seule responsabilité quant au choix de l’utilisation qu’il désire en faire, lui seul ayant connaissance du travail à effectuer, les marchandises ne pourront être retournées à notre société que sur accord exprès de notre Direction. Dans le cas où un reconditionnement du matériel s’avère nécessaire, le client pourra être facturé pour un montant pouvant aller jusqu’à 20% du prix du matériel retourné. Nous n'acceptons pas les retours d'articles défectueux, conditionnés hors de leur(s) emballage(s) d'origine, utilisés, incomplets ou cassés. L'emballage d'origine doit être en parfait état. Si le produit retourné a subi une détérioration ou un choc ou une mauvaise utilisation entrainant par la suite une avarie la société CLT TRADING & SERVICES pourra se retourner contre le client. En cas de demande de reprise des pièces par le client à la suite d'une erreur de sa part, cette reprise par CLT TRADING & SERVICES est subordonnée tout d’abord à une acceptation écrite et dans tous les cas il sera effectué un abattement sur le prix facturé. Toute notre marchandise est garantie un an (cependant cette garantie ne s’applique pas aux pièces électriques et électroniques, turbos, sondes moteur, filtres, accessoires périphériques moteur), qui sont celles consenties par nos fournisseurs et donc limitée à la garantie de nos fournisseurs. En aucun cas la garantie n'implique la possibilité d'une demande de dommages et intérêts ou d'une indemnité pour quelques causes que ce soit. Tout déplacement d’un technicien représentant la société CLT TRADING & SERVICES demandé par l’acheteur sera facturé à ce dernier. Notre garantie exclut les conséquences de l’usure normale ou celles d’une utilisation anormale ou d’un manque d’entretien généralisé ou des organes et des systèmes périphériques. La garantie cesse et la société CLT TRADING & SERVICES se trouve dégagée de toutes responsabilités s’il existe une incompatibilité d’adaptation du matériel avec le véhicule porteur. Toute réclamation doit comporter avec précision la description du dit défaut de la marchandise concernée, sa date d’achat, son numéro de série, le nom du vendeur, et la référence de la commande. Nous déclinons en particulier toute responsabilité pour tout dommage causé aux personnes ou aux biens qui pourrait résulter de l'emploi de nos marchandises. Rappel : Notre garantie ne peut être mis en cause qu'après un examen contradictoire des travaux ou fournitures concernés dans un atelier ou chez un mandataire de notre choix, possédant le matériel nécessaire au contrôle. La garantie s'applique uniquement aux pièces, ensembles tournant ou moteurs fournis par CLT TRADING & SERVICES. Pas de garantie ni de prise en charge de la part de CLT TRADING & SERVICES, pour les immobilisations du véhicule ou de l'engin, la dépose et pose moteur hors et dans le châssis du véhicule ou de l'engin (ainsi que durant le remorquage). Il est impératif lors du remontage des pièces ou des moteurs livrés par la société CLT TRADING & SERVICES de vérifier et de nettoyer le système de refroidissement du moteur ( radiateur, pompe à eau, durites, thermostat ), de vérifier et de nettoyer le système de lubrification du moteur ( refroidisseur d'huile, pompe à huile, changement des filtres à huile, tube de graissage, crépine ), de vérifier et de nettoyer le circuit du carburant moteur ( résidus et bactéries dans cuves extérieures de stockage, résidus et bactéries dans le réservoir de la machine ou du moteur, changement des filtres à carburant, les tuyaux d'alimentation ), ainsi que pour le remontage des turbos de bien suivre les instructions recommandées par le constructeur. Notre garantie se limite à la garantie du constructeur ainsi qu’à l'échange des pièces fournies et reconnues défectueuses par notre société. Toute intervention de notre service après-vente qui ne rentrerait pas dans le cadre de la garantie sera facturée. Par ailleurs pour la validité de la garantie, les conditions ci-dessous mentionnées doivent être respectées. Le moteur doit être correctement installé dans les règles de l’art que ce soit par le client s’il possède les capacités requises soit par un professionnel de la mécanique. Tous les frais de remontage ou démontage sont à la charge de l’acheteur. Toutes pièces et accessoires périphériques du moteur doivent être nettoyés ou remplacés si nécessaire au moment de l'installation afin de ne pas causer au moteur le moindre dommage. La maintenance du moteur doit être effectué selon les recommandations du constructeur. Cas d’annulation de garantie : utilisation de pièces de rechanges qui ne sont pas d’origine, mauvaise installation, moteur grippé par manque d'huile ou surchauffe anormale (défaut de niveau de liquide de refroidissement), changement de propriétaire de la machine et du moteur, moteur démonté sans notre accord (même partiellement) y compris filtre huile, gas-oil, y compris vidange des fluides existants dans le moteur ou dans les réservoirs au moment de l’incident, présence d’eau ou de sel sur les partie électriques du moteur, avarie provenant d'un mauvais fonctionnement des organes périphériques et du non changement des filtres, organes de graissage, organes de refroidissement, organes d’alimentation, organes d’aspiration de l’air et de l’échappement. Obligation très importante de l’acheteur : Pour que la garantie soit valide l’acheteur s’engage à respecter les conditions d’utilisation et périodicité de maintenance, respecter les règles de sécurité pour l’usage des moteurs, les réglementations en vigueur, respecter scrupuleusement la notice du constructeur du moteur. Au cours du remontage moteur, moteur nu ou bloc embiellé, vous devez impérativement : utiliser l'huile préconisée par le constructeur (se rapprocher du manuel constructeur), utiliser le liquide de refroidissement préconisé par le constructeur, échanger le radiateur d'eau, échanger les durites d'eau, échanger la pompe à eau, contrôler le fonctionnement du ventilateur électrique, voire son remplacement, échanger  la sonde thermique, échanger la courroie (pompe à eau), échanger le thermostat, échanger le kit distribution (courroies, galets), échanger la pompe à huile ( + filtre à huile, refroidisseur d'huile, clapet de décharge ), démonter le carter pompe à huile, nettoyer et contrôler pignon et face appui-pignon, échanger la sonde pression d'huile, échanger le filtre à gasoil, nettoyer de la cuve du filtre à gasoil, nettoyer le réservoir carburant ( + cuve de stockage à carburant ), vérifier si le carburant correspond au véhicule, vérifier le clapet de décharge carburant et son emplacement, contrôler la pompe à injection au banc, voir réparation si défectueuse, échanger la pompe d'alimentation gasoil, échanger la bougie de préchauffage, échanger la cartouche filtre à air sec, nettoyer la cuve, changer l'huile et mise à niveau pour les filtres à air bain d'huile, contrôler des conduites d'aspiration d'air (obstruction et coupures des durites), nettoyer les pipes admission, échanger le turbo ( + tuyaux de graissage et  de drainage du turbo ), vérifier ou échanger le silencieux si obstrué par calamine d'huile brûlée. ... en cas de litige seules les factures d'achat ou de réparation feront foi. Le non-respect des critères mentionnés ci-dessus entraine la perte de la garantie contractuelle. Abandon de droits : Toute défaillance de notre part dans l’application de ces règles, ne constitue pas un abandon de nos droits. Toute contestation est soumise à la juridiction du Tribunal de Commerce de notre siège social, seul compétent, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défendeurs. Le transfert de propriété de matériel est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix. Cependant l’acquéreur reste responsable des risques de perte et de destruction ainsi que de l’entretien de la marchandise dès sa livraison dans les locaux du client. La marchandise vendue reste notre propriété jusqu’à paiement intégral de son prix. En cas de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire de l'acheteur, la revendication des marchandises pourra être exercée dans le délai de trois (3) mois à partir du prononcé du jugement ouvrant la procédure.